Ordre du jour

A. Fonctionnement et gouvernance communale
Information : installation de Madame Francine RICHARD au Conseil Municipal de Rethel

1. 1. Détermination du nombre de commissions communales et désignation des membres
   2. Délégations consenties par le conseil municipal au Maire
   3. Mise en place de la commission consultative de Pargny-Resson
   4. Commission des impôts directs – Composition
   5. Indemnités de fonction versées au Maire, Maire-délégué et adjoints
   6. Délégation accordée à un adjoint pour signer les actes administratifs au nom de la commune
   7. Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense
   8. Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
      
      B. Fonctionnement et gouvernance du CCAS
   9. Fixation du nombre de membres du conseil municipal participant au conseil d’administration du CCAS et désignation des représentants
      
      C. Représentation de la commune
   10. Désignation des membres représentants le conseil municipal à divers organismes
   11. Désignation des conseillers municipaux siégeant en tant que délégué au SIVU « assainissement collectif de l’agglomération rethéloise »
   12. Désignation des conseillers municipaux siégeant en tant que délégué au SIVU « Foirail de l’agglomération rethéloise »
       
       D. Finances
   13. Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs et actes consécutifs – Budget général et budget Location
   14. Décision modificative
   15. Révision d’Autorisation de Programme/Crédit de Paiement
   16. Questions diverses

Délibérations

• n° 22 Tenue de la buvette du Tivoli pendant les fêtes de Saint-Anne
• n° 23 Baisse des tarifs applicables aux forains pour les fêtes de Sainte-Anne
• n° 24 Détermination du nombre de commissions municipales
• n° 25 Désignation des membres des commissions
• n° 26 Délégation consenties par le conseil au maire
• n° 27 Mise en place de la commission consultative de Pargny-Resson
• n° 28 Commission des impôts directs - Composition
• n° 29 Indemnités de fonction versées Maire, Maire-délégué et adjoints
• n° 30 Indemnité de fonctions versées au Maire, Maire-Délégué et adjoints - Majorations
• n° 31 Délégation accordée à un adjoint pour signer les actes administratifs au nom de la commune
• n° 32 Désignation d'un conseiller en charge des questions de défense
• n° 33 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
• n° 34 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
• n° 35 Nombre de personnes au conseil d'administration du CCAS
• n° 36 Désignation des Membres participants aux conseil d'administration du CCAS
• n° 37 Désignation des membres représentants le conseil municipal à divers organismes
• n° 38 Désignation des conseillers municipaux siègeant en tant que délégué au SIVU "assainissement collectif de l'agglomération retheloise"
• n° 39 Désignation des conseillers municipaux siègeant en tant que délégué au SIVU "Foirail de l'agglomération retheloise"
• n° 40 Comptes de gestion
• n° 41 Comptes administratif budget général
• n° 42 Affectation des résultats
• n° 43 Compte administratif budget Location
• n° 44 Affectation des résultats
• n° 45 Décisions modificatives
• n° 46 Décision modificative
• n° 47 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AP / CP Vidéo-protection
• n° 48 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AP / CP Voirie Gobinet
• n° 49 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AP / CP Vestiaires Sportifs
• n° 50 Révision d'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement - AP/CP AMO renouvellement urbain quartier Cœur de vie
• n° 51 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AC/PC Aménagement secteur gare
• n° 52 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AC/PC Réhabilitation Camille Lassaux et abords
• n° 53 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AC/PC Études et aménagements urbains
• n° 54 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AC/PC ADAP
• n° 55 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AC/PC Pôle fluvestre
• n° 56 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AC/PC Cheminent urbain doux
• n° 57 Révision d'Autorisation de Programme / Crédit de Paiement - AC/PC Aménagement secteur Pertinguette plateau bas

Compte-Rendu

• État des délibérations du Conseil Municipal - Séance du 22 juillet 2020 à 18h30

Procès-verbal

•  Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 juillet 2020 à 18h30