Ordre du jour

1. 1. Adoption du règlement intérieur
   2. Modification du règlement relatif aux chèques cadeaux
   3. Ouvertures dominicales des magasins – Année 2021
   4. Cession d’une parcelle à Habitat 08 dans le cadre du programme immobilier sur le site de l’ancienne gendarmerie
   5. Acquisition d’une parcelle sise rue Maurice Ravel appartenant à Habitat 08
   6. Acquisition de parcelles sises rue Maurice Ravel afin de les intégrer au domaine public communal
   7. Validation de l’Avant-Projet de réaménagement du secteur de la Pertinguette plateau bas et de son nouveau plan de financement prévisionnel
   8. Tarifs de location des logements municipaux
   9. Tarifs de location des salles municipales et de l’Atmosphère
   10. Droits, taxes et tarifs
   11. Tarifs des fêtes de Sainte-Anne
   12. Régie d’avance Service animation et affaires culturelles
   13. Concessions cimetière – Versement du produit des concessions au CCAS
   14. Versement, à la Communauté de communes, de la dotation perçue dans le cadre de la mise sous plis relative à l'élection municipale
   15. Subvention RPA-CCAS – Année 2020
   16. Révision des AP/CP 
   17. Autorisation pour engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
   18. Décisions modificatives
   19. Ouverture d’un poste permanent d’attaché territorial à temps complet
   20. Communication du Maire : Location du bâtiment sis rue Louise Weiss à la Mission Locale
   21. Informations sur divers points
   22. Information sur les actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
   23. Questions diverses

Délibérations

• n° 83 Adoption du règlement intérieur
• n° 84 Modification du règlement relatif aux chèque cadeaux
• n° 85 Ouvertures dominicales des magasins - Année 2021
• n° 86 Cession d'une parcelle à Habitat 08 dans le cadre du programme immobilier sur le site de l'ancienne gendarmerie
• n° 87 Acquisition d'une parcelle sise rue Maurice Ravel appartenant à Habitat 08
• n° 88 Acquisition de parcelles rue Maurice Ravel afin de les intégrer au domaine public communal
• n° 89 Validation de l'avant projet de réamenagement du secteur de la Pertinguette plateau bas et de son nouveau plan de financement prévisionnel
• n° 90 Tarif de location des logements municipaux
• n° 91 Tarifs de location des salles municipales et de l'Atmosphère
• n° 92 Droits, taxes et tarifs
• n° 93 Tarifs des fêtes de Sainte-Anne
• n° 94 Régie d'avance et de recettes service animation et affaires culturelles
• n° 95 Concessions cimetière - Versement du produit des concessions au CCAS
• n° 96 Versement à la Communauté de Communes de la dotation perçue dans le cadre de la mise sous plis relative à l'élection municipale
• n° 97 Subvention RPA CCAS Année 2020
• n° 98 Révision des AP/CP - Vestiaires sportifs
• n° 99 Révision des AP/ CP Traitement urbain des espaces publics Paroche - Bizet
• n° 100 Révision AP CP Site de l'ancienne gendarmerie
• n° 101 Révision AP CP Espaces verts cadre de vie
• n° 102 Révision AP CP Aménagement du secteur Pertinguette plateau bas
• n°103 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget
• n° 104 Décisions modificatives
• n° 105 Ouverture d'un poste permanent d'attaché territorial

Compte-Rendu

• État des délibérations du Conseil Municipal - Séance du 10 décembre 2020 à 19h00

Procès-verbal

•  Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2020 à 19h00