Ordre du jour

1. Adhésion à la convention de la F.D.E.A relative à la constitution d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique
2. Retrait de la délibération n° 3 du 2 mars 2020 – Vente de terrains
3. Travaux de VRD – Prise en charge par le riverain
4. Ouverture de deux postes non permanents pour accroissement temporaire d’activité (Espaces verts)
5. Acquisition d’une licence IV
6. Location d’une licence IV au bar-restaurant « La Romance » du Foirail
7. Modalités d’organisation des fêtes de Sainte-Anne
8. Fêtes de Sainte-Anne et Rethel Plage – Modalités d’occupation de la buvette du Tivoli 
9. SPL XDEMAT – Approbation de la nouvelle répartition du capital social
10. Accompagnement financier des sportifs de haut niveau - Céline GERNY – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens
11. Demandes de subventions exceptionnelles
12. Contrat de location pour l’utilisation du minibus
13. Création d'un centre social - Plan de financement - Dossier de subvention FEDER
14. Exercice du droit de priorité – Acquisition d’une partie de l’immeuble sis 10 Place Hélène Cyminski
15. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
16. Communications de Monsieur le Maire
17. Affaires diverses

Délibérations

• N°39 Adhésion à la convention de la F.D.E.A. relative à la constitution d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique
• N°40 Retrait de la délibération n°3 du 2 mars 2020 - Vente de terrains
• N°41 Travaux de VRD - Prise en charge par le riverain - Réalisation d'un bateau d'accès
• N°42 Travaux de VRD - Prise en charge par le riverain - Installation d'un grillage en limite de propriété Ville/résidence des Minimes
• N°43 Travaux de VRD - Prise en charge par le riverain - Remise en état du trottoir rue Marie Feuillet
• N°44 Travaux de VRD - Prise en charge par le riverain - Travaux de raccordement de la gouttière, 13 rue Marie Feuillet
• N°45 Ouverture de deux postes non permanents pour accroissement temporaire d'activité
• N°46 Acquisition d'une licence IV
• N°47 Location d'une licence IV au bar-restaurant "La Romance" du Foirail
• N°48 Modalités d'organisation des fêtes de Sainte-Anne
• N°49 Fêtes de Sainte-Anne et Rethel Plage - Modalités d'occupation de la buvette du Tivoli
• N°50 SPL XDEMAT - Approbation de la nouvelle répartition du capital social
• N°51 Accompagnement financier des sportifs de haut niveau - Céline GERNY - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens
• N°52 Demandes de subventions exceptionnelles - Lorick MARCINIAK handisport
• N°53 Demandes de subventions exceptionnelles - Roller Ardennes Pays Rethélois
• N°54 Demandes de subventions exceptionnelles - Rethel Courir
• N°55 Demandes de subventions exceptionnelles - Rallye des Ardennes
• N°56 Contrat de location pour l'utilisation du minibus
• N°57 Création d'un centre social - Plan de financement - Dossier de subvention FEDER
• N°58 Exercice du droit de propriété - Acquisition d'une partie de l'immeuble sis 10 Place Hélène Cyminski

Compte-Rendu

• État des délibérations du Conseil Municipal - Séance du 11 mai 2023 à 18h30

Procès-verbal

•  Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 mai 2023

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