Ordre du jour

1. Vente d’une parcelle rue Latécoère
2. Association « La crèche Noiret » - Convention d’occupation d’un bâtiment communal
3. Ouvertures dominicales – Année 2022
4. Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays rethélois
5. Protéame – Modification statutaire
6. Tarifs de location des salles municipales
7. Droits, taxes et tarifs
8. Ouverture de postes suite à avancements de grades
9. Cycles de travail, suppression des régimes de temps de travail plus favorables et obligation, à compter du 1er janvier 2022, de respecter la règle des 1 607 h annuelles de travail
10. Réfection du mur Promenade des Isles – Participation d’Habitat 08
11. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
12. Acompte de subvention CCAS – RPA
13. Révision des AP/CP
14. Décision modificative
15. Projets communaux – Dépôt des dossiers de demande de subventions
16. Reprise du mobilier urbain à la société Escapade
17. Signature d’une convention d’assistance à maitrise foncière avec la SAFER
18. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
19. Questions diverses

Délibérations

Délibération n°96 - Vente d’une parcelle rue Latécoère
Délibération n°97 - Association « La crèche Noiret » – Convention d’occupation d’un bâtiment communal
Délibération n°98 - Ouvertures dominicales – Année 2022
Délibération n°99 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays Rethélois
Délibération n°100 - Protéame – Modification statutaire
Délibération n°101 - Tarifs de location des salles municipales
Délibération n°102 - Droits, taxes et tarifs
Délibération n°103 - Ouverture de postes suite à avancements de grades
Délibération n°104 - Cycles de travail, suppression des régimes de temps de travail et obligation de respecter la règle des 1 607 h
Délibération n°105 - Cycles de travail, suppression des régimes de temps de travail obligation de respecter la règle des 1 607 h
Délibération n°106 - Réfection du mur Promenade des Isles – Participation d’Habitat 08
Délibération n°107 - Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
Délibération n°108 - Acompte de subvention CCAS – RPA
Délibération n°109 - Révision des APCP
Délibération n°110 - Décision modificative
Délibération n°111 - Projets communaux – Dépôt des dossiers de demande de subventions
Délibération n°112 - Projets communaux – Dépôt des dossiers de demande de subventions
Délibération n°113 - Projets communaux – Dépôt des dossiers de demande de subventions
Délibération n°114 - Projets communaux – Dépôt des dossiers de demande de subventions
Délibération n°115 - Projets communaux – Dépôt des dossiers de demande de subventions
Délibération n°116 - Projets communaux – Dépôt des dossiers de demande de subventions
Délibération n°117 - Reprise du mobilier urbain à la société Escapade
Délibération n°118 - Signature d’une convention d’assistance à maitrise foncière avec la SAFER

Compte-Rendu

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

Procès-verbal

Procès verbal du Conseil Municipal de la Séance du 14 décembre 2021

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