Ordre du jour

1. Modification de la composition des commissions communales
2. Représentants du conseil municipal à divers organismes - Modification
3. Vente d’une parcelle rue Louis David
4. Vente de parcelles rue Hippolyte Noiret et Boulevard Robert Masson
5. Achat Licence IV Jouvet
6. Le Jouvet – Choix du porteur de projet
7. Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain par la Communauté de communes
8. Convention de mandat – Assainissement de Resson – Enfouissement des réseaux secs
9. Convention de partenariat entre France 3 Grand Est et l’Atmosphère
10. Modification du tableau des effectifs
11. Révision des AP/CP
12. Décision modificative
13. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) du service assainissement collectif
14. SPL XDEMAT – Rapport de gestion du conseil d’administration
15. Subvention au CCAS et à la RPA
16. Demandes de subventions exceptionnelles
17. Présentation des projets pour lesquels des dossiers de demandes de subventions seront déposés
18. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
19. Information sécurité routière – Mise en place de ralentisseurs
20. Questions diverses

Délibérations

Délibération n°80 - Modification commissions communales
Délibération n°81 - Modification représentants conseil à divers organismes
Délibération n°82 - Vente parcelle rue Louis David
Délibération n°83 - Vente parcelles rue Noiret et Bld Masson
Délibération n°84 - Achat licence 4 Jouvet
Délibération n°85 - Choix du porteur de projet Jouvet
Délibération n°86 - Acceptation délégation droit de préemption urbain par la CCPR
Délibération n°87 - Convention de mandat assainissement Resson
Délibération n°88 - Convention partenariat France 3 Atmo
Délibération n°89 - Modification tableau des effectifs Délibération n°90 - Révision AP CP
Délibération n°91 - Décision modificative
Délibération n°92 - Approbation RPQS assainissement
Délibération n°93 - Rapport de gestion SPL Xdemat
Délibération n°94 - Subvention CCAS RPA
Délibération n°95 - Demande de subventions exceptionnelles

Compte-Rendu

Compte-rendu du Conseil municipal

Procès-verbal

Procès verbal du Conseil Municipal de la Séance du 04 novembre 2021

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