Ordre du jour
- Voie verte : Acceptation de la convention avec le Conseil départemental 08
- Construction et exploitation d’un crématorium : autorisation à signer le contrat de
délégation de service public (DSP) - Budget location : Décision modificative
- Subventions : Régularisation de l’intitulé d’une association
- Assainissement de Resson : Demande de subvention dans le cadre de la DETR 2023
- Commerce Louis Jouvet : Fixation du montant annuel de la Licence IV
- Réseau de chaleur : Lancement d’une étude de faisabilité
- Avis sur les économies d’énergie : Eclairages de la Ville de Rethel et des fêtes de Noël
- Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
- Affaires diverses
Délibérations
- n° 69 Voie verte Acceptation de la convention avec le Conseil départemental 08
- n° 70 Construction et exploitation d’un crématorium autorisation à signer le contrat de délégation de service public (DSP)
- n° 71 Budget location Décision modificative
- n° 72 Subventions Régularisation de l’intitulé d’une association
- n° 73 Assainissement de Resson Demande de subvention dans le cadre de la DETR 2023
- n° 74 Commerce Louis Jouvet Fixation du montant annuel de la Licence IV
- n° 75 Réseau de chaleur Lancement d’une étude de faisabilité
- n° 76 Avis sur les économies d’énergie Eclairages de la Ville de Rethel
- n° 77 Avis sur les économies d’énergie Eclairages des fêtes de Noël
Compte-Rendu
Compte-rendu du Conseil municipal Séance du mercredi 12 octobre 2022
Procès-verbal
Procès-verbal du Conseil municipal du mercredi 12 octobre 2022
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