Ordre du jour

1. 1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
   2. Vente d’une parcelle en Zone de l’Etoile
   3. Bureau de l’association foncière – Modification de la délibération
   4. Recensement de la population 2024
   5. Ouvertures dominicales 2024
   6. Garantie d’emprunt – Habitat 08
   7. Démolition du bâtiment Cayenne
   8. Dépose de la toiture de l’ancienne laiterie
   9. Décisions modificatives
   10. Versement de subventions exceptionnelles
   11. SPL XDEMAT – Rapport de gestion
   12. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
   13. Affaires diverses

Délibérations

• n° 86 Vente d’une parcelle en Zone de l’Etoile
• n° 87 Bureau de l’association foncière – Modification de la délibération
• n° 88 Recensement de la population 2024 Coordonnateur
• n° 89 Recensement de la population 2024 Agents recenseurs
• n° 90 Ouvertures dominicales 2024
• n° 91 Garantie d’emprunt – Habitat 08
• n° 92 Démolition du bâtiment Cayenne
• n° 93 Dépose de la toiture de l’ancienne laiterie
• n° 94 Décisions modificatives
• n° 95 Versement de subventions exceptionnelles escrime
• n° 96 Versement de subventions exceptionnelles gym
• n° 97 Versement de subventions exceptionnelles courir
• n° 98 SPL XDEMAT – Rapport de gestion
• n° 99 Avis sur les illuminations de Noël

Compte-Rendu

• État des délibérations du Conseil Municipal - Séances du 31 octobre 2023 à 18h30

Procès-verbal

•  Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31 octobre 2023

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