Ordre du jour

1. Taxe Locale sur le Publicité Extérieure (TLPE) : Signature de la convention avec la REFPAC-GPAC / Fixation de la tarification
2. Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) 
3. Occupation de la buvette du Tivoli – Choix du candidat
4. Autorisation pour recourir au contrat d’apprentissage
5. Retrait des deux délibérations relatives à la gestion du Compte Epargne Temps et, notamment, sa monétisation au bénéfice des agents
6. Ouverture de deux postes permanents d'adjoint technique à temps complet
7. Ouverture d’un poste permanent de technicien principal de 2^ème classe à temps complet
8. Associations - Subventions de fonctionnement – Année 2023
9. Convention avec la crèche Noiret pour le versement de la subvention – Année 2023
10. Convention de moyens et d’objectifs établie avec le théâtre Louis Jouvet – Année 2023
11. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens établie avec le Roller Ardennes Pays Rethélois
12. Fêtes de Sainte-Anne – Validation du programme
13. Rethel Plage – Validation du programme
14. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
15. Affaires diverses

Délibérations

• n° 59 Taxe Locale sur le Publicité Extérieure (TLPE)  Signature de la convention avec la REFPAC-GPAC Fixation de la tarification
• n° 60 Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
• n° 61 Occupation de la buvette du Tivoli – Choix du candidat
• n° 62 Autorisation pour recourir au contrat d’apprentissage
• n° 63 Retrait des deux délibérations relatives à la gestion du Compte Epargne Temps et, notamment, sa monétisation au bénéfice des agents
• n° 64 Ouverture de deux postes permanents d'adjoint technique à temps complet
• n° 65 Ouverture d’un poste permanent de technicien principal de 2ème classe à temps complet
• n° 66 Associations - Subventions de fonctionnement – Année 2023
• n° 67 Convention avec la crèche Noiret pour le versement de la subvention – Année 2023
• n° 68 Convention de moyens et d’objectifs établie avec le théâtre Louis Jouvet – Année 2023
• n° 69 Avenant à la convention d’objectifs et de moyens établie avec le Roller Ardennes Pays Rethélois
• n° 70 Fêtes de Sainte-Anne – Validation du programme
• n° 71 Rethel Plage – Validation du programme
• n° 72 Avis de principe sur le projet gare
• n° 73 Vente du tracteur Kubo B2400

Compte-Rendu

• État des délibérations du Conseil Municipal - Séance du 20 juin 2023 à 18h30

Procès-verbal

• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 juin 2023

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