Conseil municipal du mardi 19 septembre 2023

Ordre du jour

  1. Avenant au bail commercial signé avec Urban Asso
  2. Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
  3. Renouvellement du bureau de l’association foncière
  4. Tarification de la salle l’Atmosphère pour la saison culturelle 2024
  5. Amortissement licence IV
  6. Enfouissement des réseaux – Participation versée à la FDEA – Amortissement
  7. Décision modificative
  8. Contrat de Ville – Appel à projets 2023
  9. Demandes de subventions exceptionnelles
  10. Avis du conseil municipal – Parc éolien des Tierces à Doux
  11. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
  12. Affaires diverses

Délibérations

Compte-Rendu

Procès-verbal

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