Ordre du jour

1. Concession de services pour la fourniture, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobilier urbain publicitaire ou non publicitaire - Autorisation à signer le contrat de concession de services
2. Dénomination des voiries de l’ancienne gendarmerie
3. Fixation du prix de cession des terrains Quartier de la Pertinguette et dénomination de voirie
4. Fixation du prix de cession des terrains sis à Resson
5. Règlement intérieur Salle L’Atmosphère
6. Tarifs Salle L’Atmosphère / salle Linard
7. Création d’un trottoir surbaissé Impasse de l’Epargne – Prise en charge
8. Modification de la répartition des subventions versées au CCAS et à la RPA
9. Rethel sportif football – Acompte exceptionnel
10. Théâtre Louis Jouvet – Acompte exceptionnel
11. Demandes de subventions exceptionnelles
12. Avis sur la création d’une unité de trituration de graines de soja sur un site de nutrition animale à Rethel (SAS ALIANE)
13. Signature de baux de location par Monsieur le Maire
14. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
15. Information diverses
16. Affaires diverses

Délibérations

• n° 22 Concession de services mobilier urbain Autorisation à signer le contrat de concession de services
• n° 23 Dénomination des voiries de l'ancienne gendarmerie
• n° 24 Fixation du prix de cession des terrains Quartier Pertinguette
• n° 25 Dénomination de voirie terrains Quartier La Pertinguette
• n° 26 Fixation du prix de cession des terrains sis à Resson
• n° 27 Règlement intérieur Salle L'Atmosphère
• n° 28 Tarifs salle Atmosphère salle Linard
• n° 29 Création d'un trottoir surbaissé Impasse de l'Epargne Prise en charge
• n° 30 Modification de la répartition des subventions versées au CCAS et à la RPA
• n° 31 Rethel sportif football Acompte exceptionnel
• n° 32 Théâtre Louis Jouvet Acompte exceptionnel
• n° 33 Demandes de subventions exceptionnelles charolais
• n° 34 Demande de subventions exceptionnelles 30 millions d'amis
• n° 35 Avis sur la création unité trituration graine soja ALIANE
• n° 36 Bail CHOP'IN
• n° 37 Bail SARL Direct Télécom
• n° 38 Dénomination voirie lotissement FRECHIN

Compte-Rendu

• État des délibérations du Conseil Municipal - Séance du 04 avril 2023 à 18h30

Procès-verbal

• Procès-Verbal du Conseil Municipal du 04 avril 2023

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