Ordre du jour

1. Enfouissement des réseaux rue Jean-Baptiste Clément - Signature d’une convention avec la FDEA
2. Convention avec GRDF pour les travaux du quartier de la Pertinguette
3. Réaménagement de la traversée urbaine - Réalisation d’un plan de circulation - Signature d’une convention d’accompagnement avec le CEREMA
4. Convention relative à la répartition de l’entretien et de l’exploitation sur le domaine public routier national de l’éclairage public – Giratoire Acy-Romance / Sault-les-Rethel
5. Réhabilitation de la friche SMURFIT KAPPA - Signature d'une convention avec l'Etablissement Public Foncier du Grand Est
6. Ouverture de deux postes d’adjoint technique territorial
7. Fixation du loyer – Maison sise 4 rue de l’Agriculture
8. Conclusion d'une convention d'occupation du domaine public pour des prestations de restauration/ débit de boissons à L'Atmosphère durant la saison culturelle 2022 – 2023
9. Concession de service pour la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires ou non publicitaires
10. Admission en non-valeur
11. Décision modificative
12. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
13. Information sur l’aménagement de l’ancienne gendarmerie
14. Informations diverses : arrêté entretien voirie
15. Questions diverses

Délibérations

• n°57 Enfouissement des réseaux rue Jean-Baptiste Clément - Signature d'une convention avec la FDEA
• n°58 Convention avec GRDF pour les travaux du quartier de la Pertinguette
• n°59 Réaménagement de la traversée urbaine - Réalisation d'un plan de circulation - Signature d'une convention d'accompagnement avec le CEREMA
• n°60 Convention relative à la répartition de l'entretien et de l'exploitation sur le domaine public routier national de 'éclairage public - Giratoire Acy-Romance / Sault-lès-Rethel
• n°61 Réhabilitation de la friche SMURFIT KAPPA - Signature d'une convention avec l'Établissement Public Foncier du Grand Est
• n°62 Ouverture de deux postes d'adjoint technique territorial
• n°63 Fixation du loyer - Maison sise 4 rue de l'Agriculture
• n°64 Conclusion d'une convention d'occupation du domaine public pour des prestations de restauration / débit de boissons à L'Atmosphère durant la saison culturelle 2022-2023
• n°65 Concession de service pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires ou non publicitaires
• n°66 Admission en non-valeur
• n°67 Décision modificative
• n°68 Fixation du loyer - de l'ancien bar "Le Jouvet"

Compte-Rendu

Compte-rendu du Conseil municipal Séance du lundi 12 septembre 2022

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil municipal du lundi 12 septembre 2022

Live facebook du Conseil Municipal