Ordre du jour

1. Tarification « Service animation et affaires culturelles »
2. Validation du règlement intérieur et de la convention pour l’utilisation des vestiaires sportifs (Rethel sportif football et Rethel courir)
3. Bâtiment Cayenne - Procédure d’urgence - Péril imminent
4. Heures de fermeture des bâtiments municipaux
5. Vote des comptes de gestion du budget général et du budget Location – Année 2022
6. Vote des taxes – Année 2023
7. Versement d’une subvention de fonctionnement au CCAS/RPA – Année 2023
8. Compte administratif budget général – Année 2022
9. Affectation des résultats budget général
10. Budget général – Année 2023
11. Compte administratif budget Location – Année 2022
12. Affectation des résultats budget Location
13. Budget Location – Année 2023
14. Versement de subventions exceptionnelles
15. Rapport sur l'utilisation de la dotation solidarité urbaine et cohésion sociale 2022
16. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
17. Information sur l’agenda des manifestations culturelles et des festivités ainsi que sur le programme de l’Atmosphère
18. Affaires diverses

Délibérations

• n° 6 Tarification « Service animation et affaires culturelles »
• n° 7 Validation du règlement intérieur et de la convention pour l’utilisation des vestiaires sportifs
• n° 8 Bâtiment Cayenne - Procédure d’urgence - Péril imminent
• n° 9 Heures de fermeture des bâtiments municipaux
• n° 10 Vote des comptes de gestion du budget général et du budget Location – Année 2022
• n° 11 Vote des taxes – Année 2023
• n° 12 Versement d’une subvention de fonctionnement au CCASRPA – Année 2023
• n° 13 Compte administratif budget général – Année 2022
• n° 14 Affectation des résultats budget général
• n° 15 Budget général – Année 2023
• n° 16 Compte administratif budget Location – Année 2022
• n° 17 Affectation des résultats budget Location
• n° 18 Budget Location – Année 2023
• n° 19 Versement de subventions exceptionnelles Handisport
• n° 20 Versement de subventions exceptionnelles rugby
• n° 21 Rapport sur l'utilisation de la dotation solidarité urbaine et cohésion sociale 2022

Compte-Rendu

• État des délibérations du Conseil Municipal - Séance du 16 février 2023 à 18h30

Procès-verbal

• Procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 16 février 2023

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