Ordre du jour

1. Vente de divers terrains à bâtir au quartier de La Pertinguette
2. Convention bilatérale de dotation annuelle de fonctionnement avec l’ADRASEC 08
3. Convention territoriale globale 2023-2026 établie entre la Caisse d’Allocations Familiales, la Communauté de communes du Pays rethélois et la Ville de Rethel
4. Convention portant sur la refacturation de travaux à Habitat 08 - Secteur Pertinguette – Parking immeuble Mozart
5. Récupération, par la Ville, d’une avance versée au SIVU Assainissement Collectif de l’Agglomération Rethéloise
6. Demandes de garanties d’emprunt – Habitat 08
7. Vente d’un véhicule Renault Master
8. Vote des comptes de gestion du Budget Général et du Budget Location – Année 2023
9. Vote des taxes – Année 2024
10. Versement d’une subvention de fonctionnement au CCAS-RPA – Année 2024
11. Compte Administratif Budget Général – Année 2023
12. Affectation des résultats Budget Général
13. Budget Général – Année 2024
14. Compte Administratif Budget Location – Année 2023
15. Affectation des résultats Budget Location
16. Budget Location – Année 2024
17. Rapport sur l'utilisation de la dotation solidarité urbaine et cohésion sociale 2023
18. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
19. Affaires diverses

Délibérations

• n° 3 - Vente de divers terrains à bâtir au quartier de La Pertinguette GHOZLAND
• n° 4 - Vente de divers terrains à bâtir au quartier de La Pertinguette SCI PPCB
• n° 5 - Vente de divers terrains à bâtir au quartier de La Pertinguette Vercruysse
• n° 6 - Vente de divers terrains à bâtir au quartier de La Pertinguette Brion Brunet
• n° 7 - Convention bilatérale de dotation annuelle de fonctionnement avec l’ADRASEC 08
• n° 8 - Convention territoriale globale 2023-2026 établie entre la CAF, la CCPR et la Ville
• n° 9 - Convention portant sur la refacturation de travaux à Habitat 08 - Secteur Pertinguette- Parking immeuble Mozart
• n° - 10 Récupération, par la Ville, d’une avance versée au SIVU assainissement collectif de l’agglomération rethéloise
• n° - 11 Demandes de garanties d’emprunt – Habitat 08
• n° - 12 Demandes de garanties d’emprunt – Habitat 08
• n° - 13 Demandes de garanties d’emprunt – Habitat 08
• n° - 14 Demandes de garanties d’emprunt – Habitat 08
• n° - 15 Vente d’un véhicule Renault Master
• n° - 16 Vote des comptes de gestion du budget général et du budget Location – Année 2023
• n° - 17 Vote des taxes – Année 2024
• n° - 18 Versement d’une subvention de fonctionnement au CCAS-RPA – Année 2024
• n° - 19 Compte administratif budget général – Année 2023
• n° - 20 Affectation des résultats budget général
• n° - 21 Budget général – Année 2024
• n° - 22 Compte administratif budget Location – Année 2023
• n° - 23 Affectation des résultats budget Location
• n° - 24 Budget Location – Année 2024
• n° - 25 Rapport sur l'utilisation de la dotation solidarité urbaine et cohésion sociale 2023

Compte-Rendu

• État des délibérations du Conseil Municipal du 20/02/2024

Procès-verbal

• Procès Verbal du 20 février 2024

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