Ordre du jour

1. Révision ou suppression d'AP/CP
2. Création d’un trottoir surbaissé Quai Chéri Pauffin – Participation API
3. Vente d’un véhicule fourgon 9 places
4. Demandes de subventions exceptionnelles
5. Décision de mettre en vente certains biens communaux
6. Commission de délégation de service public – Dépôt de listes et désignation des membres
7. Rapport sur l’utilisation de la dotation solidarité urbaine et cohésion sociale – Année 2021
8. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
9. Orientations budgétaires
10. Questions diverses

Délibérations

• n° 1 Révision ou suppression d’APCP
• n° 2 Révision ou suppression d’APCP
• n° 3 Révision ou suppression d’APCP
• n° 4 Révision ou suppression d’APCP
• n° 5 Révision ou suppression d’APCP
• n° 6 Création d’un trottoir surbaissé Quai Chéri Pauffin Participation API
• n° 7 Vente d’un fourgon 9 places
• n° 8 Demandes de subventions exceptionnelles
• n° 9 Décision de mettre en vente certains biens communaux
• n° 10 Commission délégation service public Dépôt des listes
• n° 11 Commission délégation service public Désignation des membres
• n° 12 Rapport sur l’utilisation de la dotation solidarité urbaine et cohésion sociale 2021
• n° 13 Orientations budgétaires

Compte-Rendu

Procès-verbal

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