Ordre du jour

1. Transfert de l'impasse du Clos Paroche dans le domaine public communal
2. Vente de deux parcelles rue Normandie Niémen
3. Habitat 08 – Consultation pour la vente de biens
4. SPL XDEMAT – Nouvelle répartition du capital social
5. Convention d’utilisation du Tivoli – Fêtes de Sainte-Anne et Rethel Plage
6. Protection fonctionnelle de la commune à Monsieur le Maire
7. Constitution d’un Comité Social Territorial commun à la Ville de Rethel et au CCAS - RPA de la ville de Rethel, porté par la Ville de Rethel
8. Vote des subventions de fonctionnement – Année 2022
9. Convention de moyens et d’objectifs établie avec le théâtre Louis Jouvet
10. Convention avec la crèche Noiret pour le versement de la subvention
11. Convention d’objectifs et de moyens – Roller Ardennes Pays Rethélois
12. Demande de subvention exceptionnelle – Festi’Charolaises
13. Contrat de ville – Appel à projets 2022
14. Débat relatif au Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
15. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
16. Questions diverses

Délibérations

• n° 43 Transfert de l'impasse du Clos Paroche dans le domaine public communal
• n° 44 Vente de deux parcelles rue Normandie Niémen
• n° 45 Habitat 08 – Consultation pour la vente de biens
• n° 46 SPL XDEMAT – Nouvelle répartition du capital social
• n° 47 Convention d’utilisation du Tivoli – Fêtes de Sainte-Anne et Rethel Plage
• n° 48 Protection fonctionnelle de la commune à Monsieur le Maire
• n° 49 Constitution d’un Comité Social Territorial commun à la Ville de Rethel et au CCAS RPA de la ville de Rethel, porté par la Ville de Rethel
• n° 50 Vote des subventions de fonctionnement – Année 2022
• n° 51 Convention de moyens et d’objectifs établie avec le théâtre Louis Jouvet
• n° 52 Convention avec la crèche Noiret pour le versement de la subvention
• n° 53 Convention d’objectifs et de moyens – Roller Ardennes Pays Rethélois
• n° 54 Contrat de ville – Appel à projets 2022
• n° 55 Débat relatif au Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• n° 55 annexe PADD
• n° 56 Décision modificative

Compte-Rendu

Compte-rendu du Conseil municipal Séance du lundi 13 juin 2022

Procès-verbal

Procès-verbal du Conseil municipal du lundi 13 juin 2022

Live facebook du Conseil Municipal