Conseil du samedi 19 juin 2021

Ordre du jour

  1. Loi d’orientation des mobilités (LOM) : positionnement du Pays rethélois en tant qu’Autorité Organisatrice de la mobilité
  2. Service commun « Balayage mécanisé » - Arrêt des 22 passages supplémentaires
  3. Ouverture de trois postes permanents à temps complet
  4. Modification de membres représentant le conseil municipal à divers organismes
  5. Convention de moyens avec le théâtre Louis Jouvet – Année 2021
  6. Convention d’occupation du domaine public communal non routier au profit de Losange
  7. Déclassement du domaine public – Rue des Chenevières à Resson
  8. PPRI : demande d’exception pour des projets d’intérêt stratégique
  9. Modification de la délibération relative aux tarifs de location des logements municipaux
  10. Admissions en non-valeur
  11. Décision modificative – Budget location
  12. Garantie d’emprunt – Habitat 08
  13. Information sur les actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
  14. Questions diverses

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Compte-Rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal de la Séance du 19 juin 2021

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