Ordre du jour

1. Remplacement d’un adjoint démissionnaire
2. Classement de parcelles dans le domaine public communal – Resson
3. Abattement facultatif de la taxe locale sur la publicité extérieure au titre de l’année 2021
4. Convention avec la crèche Noiret pour le versement de la subvention
5. Garantie d’emprunt – Habitat 08
6. Avis du conseil municipal sur un emprunt souscrit par le CCAS
7. Ouverture d’un poste de chargé(e) de l’appui au montage et du suivi des projets urbains, dispositifs et dossiers communaux divers
8. Mise à disposition de personnels de la Ville aux SIVU foirail de l’agglomération rethéloise et SIVU assainissement collectif de l’agglomération rethéloise
9. Travaux d’éclairage public
10. Vente d’un tracteur à l’entreprise Lambot
11. Modification des statuts du SIVU assainissement collectif de l’agglomération rethéloise
12. Demande de subventions exceptionnelles
13. Désignation de représentants de la collectivité
14. Décision modificative
15. Rapports d’activité de l’année 2020 – Communauté de communes du Pays rethélois
16. Avis du conseil municipal sur l’exploitation d’une unité de méthanisation à Sorbon
17. Avis sur le raccordement d’une unité de production de biométhane sur la commune d’Ecly
18. Plan de financement sonorisation marché de Noël
19. Situation définitive de l’opération Chèques cadeaux
20. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
21. Questions diverses

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Délibération

Délibération n°60 - Remplacement adjoint démissionnaire

Délibération n°61 - Classement de parcelles dans le domaine public communal – Resson

Délibération n°62 - Abattement facultatif de la taxe locale sur la publicité extérieure au titre de l’année 2021

Délibération n°63 - Convention avec la crèche Noiret pour le versement de la subvention

Délibération n°64 - Garantie d’emprunt – Habitat 08

Délibération n°65 - Avis du conseil municipal sur un emprunt souscrit par le CCAS

Délibération n°66 - Ouverture d’un poste de chargé(e) de l’appui au montage et du suivi des projets urbains, dispositifs et dossiers communaux divers

Délibération n°67 - Mise à disposition de personnels de la Ville aux SIVU foirail de l’agglomération rethéloise

Délibération n°68 - Mise à disposition de personnels de la Ville au SIVU assainissement collectif de l’agglomération rethéloise

Délibération n°69 - Travaux d’éclairage public

Délibération n°70 - Vente d’un tracteur à l’entreprise Lambot

Délibération n°71 - Modification des statuts du SIVU assainissement collectif de l’agglomération rethéloise

Délibération n°72 - Demande de subventions exceptionnelles – Théâtre

Délibération n°73 - Demande de subventions exceptionnelles – Roller

Délibération n°74 - Désignation de représentants de la collectivité

Délibération n°75 - Décision modificative

Délibération n°76 - Rapports d’activité de l’année 2020 – Communauté de communes du Pays rethélois

Délibération n°77 - Avis du conseil municipal sur l’exploitation d’une unité de méthanisation à Sorbon

Délibération n°78 - Avis sur le raccordement d’une unité de production de biométhane sur la commune d’Ecly

Délibération n°79 - Plan de financement sonorisation marché de Noël

Procès-verbal

Procès verbal du Conseil Municipal de la Séance du 30 septembre 2021

Compte-Rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal de la Séance du 30 septembre 2021 à 18h30