Les arrêtés en cours
Vous trouverez sur cette page une liste de l'ensemble des arrêtés municipaux en cours.
2023
- 50/23 - Règlementant le stationnement et la circulation - Renouvellement de mobilier urbain sur le territoire de la commune de Rethel
- 47/23 Permanent - Règlementant la circulation sur les Passerelles Piétonnes du Pont de L'Aisne
- 49/23 - Règlementant le stationnement et la circulation - Inauguration de la Voie Verte Sud-Ardennes - Quai Landragin Taine
- 48/23 - Règlementant le stationnement - Organisation du 43ème Rallye National des Ardennes
- 46/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Modification du réseau électrique - Impasse Viala
- 02/23 - Portant autorisation d'ouverture au public - Centre commercial Carrefour - Salle de sport Basic Fit France
- 01/23 - Portant autorisation d'ouverture au public - Centre commercial Carrefour - Magasin Chaussea
- 45/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Réalisation d'un nouveau branchement électrique - N°19 rue Sacrée
- 44/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Réalisation d'un nouveau branchement électrique - N°37, rue Eugene Thiery
- 15/23 - Portant permis de stationnement - Emménagement au n°8 rue Marie Feuillet
- 14/23 - Portant permis de stationnement - Déménagement "Résidence Les Tilleuls" - N°6 rue de la Promenade des Isles
- 43/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Rue Thiers - Braderie de la Pentecôte
- 42/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Réalisation d'un nouveau branchement électrique - N°9 Quai Gaignot
- 40/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Dépollution de terrains secteur gare (Rue des Dames - Rue Louis Hachette - Boulevard de la 2ème DI)
- 41/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Aménagement des passerelles piétonnes - Quai Landragin Taine et Quai Gaignot
- 39/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Réparation réseau électrique aérien - Avenue Jean Jaurès
- 01/23 - Portant interdiction temporaire de consommation d'alcool sur la voie publique
- 23/23 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Rue Achille Berquet - Exposition de véhicules de marque Ford
- 22/23 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Pose de 6 containers - Quai Gaignot
- 02/23 - Arrêté emprunt relais TVA 2023
- 37/23 - Portant prolongation de l'arrêté n°34-23 règlementant la circulation et le stationnement - Pose de plaques bétonnées sur les passerelles du canal - Quai Landragin Taine et Quai Gaignot
- 36/23 - Règlementant le stationnement - Terrassement pour réalisation d'un branchement électrique - N°12 bis avenue Charles de Gaulle
- 35/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Travaux d'aménagement de voirie - Rue de la Libération
- 34/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Pose de plaques bétonnées sur les passerelles du canal - Quai Landragin Taine et Quai Gaignot
- 33/23 - Règlementant la circulation - Pont routier de la rivière de l'Aisne - RD8051 A - Travaux d'intervention sous les passerelles piétonnes
- 31/23 - Portant règlementation du stationnement spectacle "Johnny La Légende" - Parking de L'Atmosphère (quai de déchargement) - Boulevard de la 4ème Armée
- 30/23 - Règlementant le stationnement - Terrassement pour réalisation d'un branchement gaz - N°27 avenue Gambetta
- 29/23 - Règlementant le stationnement - Spectacle "A Night Of Queen" - Parking de L'Atmosphère (quai de déchargement) - Boulevard de la IVème Armée
- 27/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Réalisation d'un nouveau branchement électrique - Rue Sacrée
- 26/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Travaux d'extension de réseaux électriques - Rue Tiercelet
- 24/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Pose d'un regard de comptage par VEOLIA - Rond-point Emile Zola
- 25/23 - Règlementant la circulation - Travaux de raccordement au réseau d'assainissement collectif du futur lotissement "Le Clos Lapierre" - Rue D'Artagnan
- 15/23 - Portant prolongation d'autorisation d'occupation du domaine public - Rénovation d'une façade au n°9 rue Robert Sorbon
- 23/23 - Règlementant le stationnement et la circulation - Réfection de trottoirs : rue du Muguet, place des Fleurs, rue des Mimosas, rue des Marguerites, allée des Tulipes et allée des Glycines
- 22/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Pose de plaques bétonnées sur la passerelle - Rue du 152ème Régiment d'Infanterie et Place Noiret Chaigneau
- 13/23 - Portant autorisation d'occupation du domaine public et règlementant le stationnement - Remplacement de distributeurs automatiques de billets - Etablissement bancaire "LCL" - 10 rue Pierre Curie
- 12/23 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Retrait d'une grue dans la cour du GHSA - Travaux centre d'imagerie médicale - Rue Jean Gerson
- 21/23 - Portant règlementation de circulation et de stationnement - Travaux de voirie - Rue de la Libération
- 19/23 - Portant règlementation de circulation et de stationnement - Travaux d'aménagement de voirie - Rue Jean Gerson
- 14/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Travaux pour le réseau de la fibre optique - Rue Latécoère
- 20/23 - Règlementant le stationnement - Travaux de modification d'un branchement électrique collectif - n°23 avenue Gambetta
- 17/23 - Règlementant la circulation - Implantation d'un support béton - Chemin de la Duchesse
- 18/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Travaux de maçonnerie - Livraison de matériaux - 31 rue Jean-Baptiste Clément
- 15/23 - Règlementant la circulation et le stationnement et portant interdiction d'accès au public à une zone de travaux - Pose de passerelles - Pont du Canal des Ardennes
- 13/23 - Règlementant la circulation et le stationnement et portant interdiction d'accès au public à une zone de travaux - Pose de passerelles - Pont de la Rivière d'Aisne
- 16/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Travaux sur les réseaux électriques - Rue Sacrée
- 11/23 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Rénovation d'une toiture au n°8 rue Henri Jadart
- 10/23 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Pose de câbles sur la façade Gare de Rethel - Place Victor Hugo
- 06/23 - Portant permis de stationnement - Emménagement au n°1 rue Tiercelet
- 07/23 - Portant autorisation d'occupation du domaine public et interdiction de circulation - Abattage d'arbres - Rue Pierre Clostermann
- 12/23 - Règlementant le stationnement - Travaux sur le réseau électrique - N°9 Avenue Jean Jaurès
- E01/2022 - ouverture d'une ligne de trésorerie
- 11/23 - Portant règlementation de stationnement - Travaux de terrassement pour branchement gaz - N°26 avenue Jean Jaurès
- 10/23 - Portant modification de l'arrêté n°08/23 - Règlementant de raccordement électrique - N°5 rue Colbert
- 02/23 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Installation de dispositifs de comptage routier sur l'ensemble du réseau viaire communal
- 09/23 - Règlementant le stationnement - Spectacle "Les Fatals Picards" - Parking de l'Atmosphère (quai de déchargement) - Boulevard de la IVème Armée
- 08/23 - Portant règlementation de stationnement - Travaux de raccordement électrique - N°5 rue Colbert
- 07/23 - Règlementant le stationnement - Rue de la Promenade des Isles - Manifestation sportive - 2 X 6 heures moto-retro
- 05/23 - Règlementant la circulation et le stationnement - Travaux sur les réseaux électriques - Rue sacrée
- 04/23 - Portant Règlementation de Stationnement - Avenue Gambetta - Travaux de Terrassement
- 02/23 - Portant Règlementation de circulation et de stationnement - Rue du 152ème Régiment d'Infanterie Boulevard de la 2ème Division d'Infanterie - Travaux relatifs aux passerelles Rivières d'Aisne
- 01/23 - Portant autorisation d'occupation du Domaine Public - Travaux de réfection de Toiture - N°2 rue Colbert
- 01/23 - Arrêté portant Règlementation de Dépigeonnage
2022
- 01/22 - Arrêté fixant les dates pour les ouvertures dominicales des magasins - Année 2023
- 79/22 - Portant à la Règlementation la circulation et le stationnement - Manifestation "Marché de Noël"
- 39/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement avenue Jean Jaurès
- 38/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement rue de Montpellier et rue Pompidou
- 78/22 - Travaux de remise en état du passage à niveau n°52 - Chemin de la Grande Haye - Pargny-Resson
- 39/22 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Rénovation des planches de rives au n°24 rue Henri Jadart
- 35/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au 2 rue Dauphine La Résidence "Les Promenades"
- 38/22 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Ravalement de façade au n°32 Avenue Jean Jaurès
- 03/22 - Portant modification de Délégation de Fonction - Commission d'arrondissement de sécurité, la sous-commission départementale de sécurité et la sous-commission départementale d'accessibilité
- 02/22 - Portant modification de Délégation de Fonction - Commission d'arrondissement de sécurité, la sous-commission départementale de sécurité et la sous-commission départementale d'accessibilité
- 34/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au n°10-12 Rue Reberotte Labesse
- 76/22 - Travaux d'aménagement de voirie - Rue Jean Gerson, rue Camille Lassaux, rue Maurice Ravel, rue du Maréchal Leclerc, rue Mozart, impasse du Clos Paroche
- 75/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Fête foraine - Place Hourtoule
- 74/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Travaux d'enfouissement de réseaux électriques - Rue Jean-Baptiste Clément
- 73/22 - Portant règlementation de stationnement Place de la République - Installation des décorations de Noël - Jardins de l'Hôtel de Ville
- 71/22 - Règlementant le stationnement et la circulation des poids lourds - Parking du SIVU Foirail - Manifestation "Festi'Charolaises"
- 37/22 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Réfection de la toiture au n°22 avenue Jean Jaurès
- 69/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Les Foulées Rethéloises - Dimanche 06 Novembre 2022
- 36/22 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Bâchage de la toiture au n°9 avenue Jean Jaurès
- 72/22 - Règlementant du stationnement - Travaux de mise en protection d'un chantier au n°9 de l'avenue Jean Jaurès
- 35/22 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Entretien toiture au n°7 Ter Avenue Jean Jaurès
- 33/22 - Portant permis de stationnement - Emménagement au n°3 Place Noiret Chaigneau
- 67/22 - Règlementant le stationnement - Travaux de mise en protection d'un chantier - N°9 Avenue Jean Jaurès
- 33/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Travaux de réparation de toiture - N°1 rue Jules Ferry
- 32/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Travaux de réparation de toiture - N°1 rue Jules Ferry
- 01/22 - Arrêté de délégation de fonction temporaire
- 66/22 - Règlementant le stationnement - Parking de l'Atmosphère - Boulevard de la 4ème Armée - A l'occasion du spectacle "L'École des Maris"
- 65/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Travaux de déplacement d'une armoire électrique de la société Orange - Pose de la passerelle - Rue du 152ème Régiment d'Infanterie
- 64/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Quai Landragin Taine - Quai Gaignot - Quai Malmy - Quai Cheri Pauffin - Rue du 152ème RI - Boulevard de la 2ème DI - Place Noiret Chaigneau - Quai d'Orfeuil - Construction Passerelles
- 05/22 - Portant implantation d'un arrêt obligatoire permanent - Rue du Docteur Louis Gobinet
- 29/22 - Modificatif portant permis de stationnement - Emménagement au n°4 Bis avenue Gambetta
- 61/22 - Règlementant la circulation - 107 rue Jean-Baptiste Clément - Travaux de purges de chaussée
- 63/22 - Portant interdiction de circulation et de stationnement - Manifestation sportive de Cyclo-Cross - Rue de la Promenade des Isles
- 31/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Rue Louise Weiss - Installation d'un stand Santé et du camping-car du CAARUD
- 62/22 - Règlementant le stationnement - Livraison de matériel - Rue Jules Ferry
- 32/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au n°38 rue Robert Sorbon
- 31/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au n°4 bis Avenue Gambetta
- 60/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Travaux de renouvellement de conduite gaz GRDF - Rue de la Libération et rue Camille Lassaux
- 29/22 - Portant permis de stationnement - Emménagement au n°4 bis avenue Gambetta
- 30/22 - Portant permis de stationnement - Emménagement au n°10 rue Colbert
- 54/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Rue Henri Bauchet - Travaux d'assainissement
- 30/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Parking Boulevard de la IVème armée / Secteur Promenade des Isles - Installation de la confiserie ambulante "Les Nougats Maurice"
- 28/22 - Portant Permis de Stationnement - Déménagement au n°34 Avenue Gambetta
- 58/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Pargny-Resson - Grande Rue - Fête Patronale
- 07/22 - Interdisant l'accès du public à une zone de tir et règlementant la circulation - Fête de la Libération de Rethel - Secteur Hôtel de Ville - Samedi 03 septembre 2022
- 59/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Commémoration de la Libération de Rethel 2022 - Secteur Promenade des Isles
- 57/22 - Règlementant la circulation - Quai Landragin Taine - Canal des Ardennes - Travaux électriques - Construction Passerelles
- 56/22 - Règlementant la circulation - Quai Gaignot - Canal des Ardennes - Travaux électriques - Construction Passerelles
- 55/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - 4 rue Jean-Baptiste Clément - Travaux de voirie
- 29/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Boulevard Saint-Nicolas
- 27/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au 2 Place Hourtoule
- 26/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au 8 rue Léontine Weick
- 25/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au 1bis rue Dauphine
- 06/22 - Interdisant l'accès du public à une zone de tir installée dans le cadre de l'organisation du feu d'artifice des fêtes de Sainte-Anne - Dimanche 07 août 2022
- 52/22 - Portant interdiction de circulation et de stationnement - Fêtes de Sainte-Anne 2022 / Cavalcade - Dimanche 31 juillet 2022
- 24/22 - Portant permis de stationnement - Emménagement au n°61 rue Jean-Baptiste Clément
- 23/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au n°7 Place Noiret Chaigneau
- 53/22 - Portant interdiction de circulation et de stationnement - Fêtes de Sainte-Anne 2022 - Rues Moulin des Isles et de la Promenade des Isles
- 04/22 - Relatif à l'usage de la passerelle de la Promenade des Isles lors de l'organisation du spectacle pyrotechnique - Fête de Sainte-Anne - Dimanche 07 août 2022
- 01/22 - Portant interdiction temporaire de consommation d'alcool sur la voie publique
- 50/22 - Règlementant le stationnement - Fêtes Sainte-Anne 2022 - Installation d'un manège parking en haut des Isles
- 05/22 - Interdisant l'accès du public à une zone de tir installée dans le cadre de l'organisation du feu d'artifice des Fêtes de Sainte-Anne - Dimanche 07 Août 2022
- 22/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au n°19 Avenue Gambetta
- 21/22 - Portant permis de stationnement - Emménagement au n°1 rue Proud'Hon
- 23bis/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Travaux de rénovation de toiture - Installation d'un échafaudage n°02 Place de Caen
- 23/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Rénovation de la toiture - n°02 Place de Caen
- 48/22 - Règlementant la circulation et le stationnement - Boulevard Robert Masson - Travaux de conception Voie Verte
- 02/22 - Portant autorisation d'occupation du domaine public - Terrasse Le Bambino
- 20/22 - Portant permis de stationnement - Emménagement au n°7 Place de la République
- 19/22 - Portant permis de stationnement - Déménagement au n°8 Avenue Jean Jaurès
- 27/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Travaux de remplacement dune vitrine commerciale, n°18 rue Etienne Dolet
- 51/22 - Règlementant le stationnement - Installation du magasin "Ambition d'Art" - Livraison de matériel, 24 avenue Jean Jaurès
- 47/22 - Portant règlementation de la circulation et du stationnement - Fête Nationale des 13 et 14 juillet 2022 - Place du Général de Lattre de Tassigny, rue Hippolyte Taine, Boulevard de la IVème Armée, Place Hourtoule et parking haut des Isles
- 03/22 - Interdisant l'accès du public à une zone de tir dans le cadre de l'organisation du feu d'artifice de la Fête Nationale du 14 juillet 2022
- 49/22 - Règlementant le stationnement - Organisation Gala Rethel Jeunes Parking de l'Atmosphère - Boulevard de la IVème Armée
- 26/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Démontage de l'ancien chalet du tourisme - N°1 rue François Mitterrand
- 30/06/22 - Portant Règlement des Fêtes Foraines de Sainte-Anne 2022
- 25/22 - Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Boutique "Arsène Valentin" - Organisation d'une animation commerciale n°4 Rue Pierre Curie
