Ordre du jour

1. Echange de terrains avec la SCI Mana Vai
2. Vente du bâtiment Quai d’Orfeuil
3. Avenant à la convention établie avec Habitat 08 pour l’acquisition de l’ancienne gendarmerie
4. Aménagement de la traversée urbaine (Rues Gambetta et Colbert) - Recrutement d’un prestataire pour la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (A.M.O.)
5. Vente d’un ensemble de containers vitrés (60 m²) - Maison du projet Quartier Pertinguette
6. Dénomination de rue – Lotissement Gervais
7. Ouvertures dominicales 2023
8. SPL XDEMAT – Renouvellement de la convention de prestations intégrées
9. Tarifs de location des salles municipales
10. Contrat de location avec l’Agence Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) – Montant de la redevance
11. Comité des Œuvres Sociales - Versement de la subvention de fonctionnement
12. Versement de subventions exceptionnelles
13. Avis du conseil municipal sur la création de divers parcs éoliens
14. Décision modificative
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Année 2021
16. Association des Maires de France - Motion sur les finances locales
17. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
18. Affaires diverses

Délibérations

• n° 78 Echange de terrains avec la SCI Mana Vai
• n° 79 Vente du bâtiment Quai d’Orfeuil
• n° 80 Avenant à la convention établie avec Habitat 08 pour l’acquisition de l’ancienne gendarmerie
• n° 81 Aménagement de la traversée urbaine (Rues Gambetta et Colbert) - Recrutement d’un prestataire pour la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise
• n° 82 Vente d’un ensemble de containers vitrés (60 m²) - Maison du projet Quartier Pertinguette
• n° 83 Dénomination de rue – Lotissement Gervais
• n° 84 Ouvertures dominicales 2023
• n° 85 SPL XDEMAT – Renouvellement de la convention de prestations intégrées
• n° 86 Tarifs de location des salles municipales
• n° 87 Contrat de location avec l’Agence Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) – Montant de la redevance
• n° 88 Comité des Œuvres Sociales - Versement de la subvention de fonctionnement
• n° 89 Versement de subventions exceptionnelles
• n° 90 Avis du conseil municipal sur la création de divers parcs éoliens Coucy
• n° 91 Avis du conseil municipal sur la création de divers parcs éoliens Chaumont
• n° 92 Avis du conseil municipal sur la création de divers parcs éoliens Doux
• n° 93 Décision modificative
• n° 94 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Année 2021
• n° 95 Association des Maires de France - Motion sur les finances locales

Compte-Rendu

• Etat des délibérations du Conseil Municipal - Séance du 16 Novembre 2022 à 18h30

Procès-verbal

• Procès-verbal du Conseil municipal du mercredi 16 Novembre 2022

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