Ordre du jour
- Taxe d’aménagement – Clé de répartition
- Règlement pour la location des salles municipales
- Convention de gestion d’éclairage public Ville / Communauté de communes du Pays rethélois
- Droits, taxes et tarifs
- Reversement du produit des concessions cimetière – Abrogation de la délibération du 10 décembre 2020
- Transformation de postes suite à avancement de grades 2022
- Elargissement du RIFSEEP à de nouveaux cadres d’emplois
- Convention de servitude avec ENEDIS
- Réparation du trottoir au 9 rue des Jardins de Rome – Prise en charge
- Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
- Révision AP/CP
- Transfert du local Résidence Thiers du budget Location vers le budget général
- Décision modificative
- Travaux Resson – Modification de la demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2023
- Versement d’un acompte de subvention CCAS/RPA
- Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
- Affaires diverses
Délibérations
- n°96 Taxe d’aménagement – Clé de répartition
- n°97 Règlement pour la location des salles municipales
- n°98 Convention de gestion d'éclairage public Ville / Communauté de Communes du Pays Rethélois
- n°99 Droits, taxes et tarifs
- n°100 Reversement du produit des concessions cimetière – Abrogation de la délibération du 10 décembre 2020
- n°101 Transformation de postes suite à avancement de grades 2022
- n°102 Élargissement du RIFSEEP à de nouveaux cadres d'emplois
- n°103 Convention de servitude avec ENEDIS
- n°104 Réparation du trottoir au 9,Rue des Jardins de Rome - Prise en charge
- n°105 Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
- n°106 Révision APCP
- n°107 Révision APCP
- n°108 Clôture APCP
- n°109 Transfert du local Résidence Thiers du budget Location vers le budget général
- n°110 Décision modificative
- n°111 Travaux Resson – Modification de la demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
- n°112 Versement d’un acompte de subvention CCAS/RPA
Compte-Rendu
Procès-verbal
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