Conseil Municipal du jeudi 4 novembre 2021

Ordre du jour

  1. Modification de la composition des commissions communales
  2. Représentants du conseil municipal à divers organismes - Modification
  3. Vente d’une parcelle rue Louis David
  4. Vente de parcelles rue Hippolyte Noiret et Boulevard Robert Masson
  5. Achat Licence IV Jouvet
  6. Le Jouvet – Choix du porteur de projet
  7. Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain par la Communauté de communes
  8. Convention de mandat – Assainissement de Resson – Enfouissement des réseaux secs
  9. Convention de partenariat entre France 3 Grand Est et l’Atmosphère
  10. Modification du tableau des effectifs
  11. Révision des AP/CP
  12. Décision modificative
  13. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) du service assainissement collectif
  14. SPL XDEMAT – Rapport de gestion du conseil d’administration
  15. Subvention au CCAS et à la RPA
  16. Demandes de subventions exceptionnelles
  17. Présentation des projets pour lesquels des dossiers de demandes de subventions seront déposés
  18. Actes pris par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
  19. Information sécurité routière – Mise en place de ralentisseurs
  20. Questions diverses

Délibérations

Délibération n°80 - Modification commissions communales Délibération n°81 - Modification représentants conseil à divers organismes Délibération n°82 - Vente parcelle rue Louis David Délibération n°83 - Vente parcelles rue Noiret et Bld Masson Délibération n°84 - Achat licence 4 Jouvet Délibération n°85 - Choix du porteur de projet Jouvet Délibération n°86 - Acceptation délégation droit de préemption urbain par la CCPR Délibération n°87 - Convention de mandat assainissement Resson Délibération n°88 - Convention partenariat France 3 Atmo Délibération n°89 - Modification tableau des effectifs Délibération n°90 - Révision AP CP Délibération n°91 - Décision modificative Délibération n°92 - Approbation RPQS assainissement Délibération n°93 - Rapport de gestion SPL Xdemat Délibération n°94 - Subvention CCAS RPA Délibération n°95 - Demande de subventions exceptionnelles

Compte-Rendu

Compte-rendu du Conseil municipal

Procès-verbal

Procès verbal du Conseil Municipal de la Séance du 04 novembre 2021

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